Informations légales
Les sites Réveillons Ensemble Bussy :
https://reveillonsensemblebussy.fr
https://reveillonsensemblebussy.com
sont des sites gérés par des personnes physiques représentant un groupe de citoyens buxangeorgiens : « Réveillons Ensemble Bussy ».
L’accès aux sites peut être interrompu notamment pour des raisons de maintenance et de mise à jour. Aucun des membres du groupe ne peut être tenu responsable des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou le visiteur du site.
Mentions légales
Éditeur du site, rédacteur en chef, développement technique et crédits photos (sauf indications contraires) désigné ensuite par « L’éditeur »:
Réveillons Ensemble Bussy
77600 Bussy Saint-Georges, France
mailto : contact @ reveillonsensemblebussy.fr (en ayant soin d’ôter les espaces encadrant l’arobase -@-).
Hébergement du site :
OVH, 2 rue Kellermann – BP80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – FRANCE
RCS Lille Métropole : 424 761 419 – SAS au capital de 10 174 560€
http://www.ovh.com
Clause de non-responsabilité :
Les informations proposées sur les sites sont de nature indicative et non contractuelle.
L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Toute erreur signalée sera corrigée dans les plus brefs délais.
L’éditeur n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation des informations fournies sur son site web et ne sera pas responsable du préjudice ou des dommages pouvant résulter de l’utilisation des informations présentes sur le site, ni d’erreurs ou omissions dans celles-ci, de défauts ou d’interruptions dans leur fourniture ou de l’indisponibilité de tout ou partie de celles-ci.
Des liens présents sur ce site web orientent les utilisateurs sur d’autres sites dont le contenu ne peut engager la responsabilité de L’éditeur .
Copyright, droits de reproduction
Tous les éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle (logo, graphisme, images, textes), sauf indication contraire.
Cependant, L’éditeur autorise :
– la reproduction de contenus moyennant mention de la source.
– la création d’un lien vers son site web à condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur.
Données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs des sites. Les seules adresses susceptibles d’être collectées sont des adresses postales et électroniques. Elles ne sont recueillies par L’éditeur qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant recevoir une réponse ou déposer un avis.
Les informations qui vous concernent sont destinées uniquement à L’éditeur. Elles ne sont pas transmises à des tiers. En application de la loi du 6 août 2004 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, et pour toute question relative au site, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique ou par voie postale.
Version 2.0 du 25 janvier 2025